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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL SAINT-JEAN
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SAINT-JEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-JEAN
SOURCES DU COL SAINT-JEAN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1538014
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2009
SAINT-JEAN de SOURCES DU COL SAINT-JEAN

Présentation de la marque SAINT-JEAN

Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL SAINT-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL SAINT-JEAN domicilié(e) 04140 MONTCLAR (dossier no 2141274) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 144 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2141274) - France.

La marque SAINT-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-JEAN est expirée depuis le 24 avril 2009.

SOURCES DU COL SAINT-JEAN a également déposé les autres marques suivantes : MONTCLAR , MONTCLAR EAU DE SOURCE DES ALPES


SOURCES DU COL SAINT-JEAN (Société Anonyme) - 04140 MONTCLAR (dossier no 2141274) - France - SIREN 333144889


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2141274) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141274 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Boissons non alcoolisées élaborées, en particulier eau de source